Mentions légales
Ce site est édité par : OUEST BIO MEDICAL - OBE SARL - (Depuis 1998)
- Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles :
- Finalité poursuivie par le traitement auquel les données sont destinées : permettre un lien entre les milliers d'utilisateurs du TheraBiomag. Le caractère obligatoire ou facultatif des réponses et les conséquences éventuelles à l'égard de l'internaute d'un défaut de réponse sont spécifiés à chaque ligne. Destinataires des données : ces données sont destinées à la gestion pratique interne et ne sont jamais divulguées à un tiers sauf demande expresse de l'internaute. Tous droits d'opposition, d'interrogation, d'accès et de rectification sont à exercer auprès de servicesjuridiques @ online.fr Transferts de données à caractère personnel envisagés à destination d'un État n'appartenant pas à l'Union européenne : non. Base juridique du traitement de données: ce qui autorise légalement le traitement interne de vos données selon les critères ci-dessus est le consentement recueilli à l'inscription conjoint à notre engagement à ne jamais divulguer vos données. Coordonnées du délégué à la protection des données de l'organisme : précisé ci-dessous. Mention du droit d'introduire une réclamation (plainte) auprès de la Cnil : oui. Soyez vigilants : si vous devez faire face à l'absence de ces informations obligatoires, sachez qu'elle est punie d'une amende de 1 500 €. De même, Tout traitement informatique non consenti des données recueillies est puni de 5 ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende. Seules les plaintes relatives au commerce électronique peuvent être traitées par la DGCCRF.
- Identification
- Ouest Bio-Electricité est une Société à Responsabilité Limitée à capital variable au capital social de 7622,45 Euros inscrite depuis 1998 au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro B 41802867600025 - NAF 4652Z — N° de TVA Inter communautaire : FR06418028676 — Siège Social : 8 Rue des Frères Caudron CS 30264 - 78140 VELIZY CEDEX FRANCE. Nom du directeur de la publication responsable de la rédaction et délégué à la protection des données : M. Bonnal, DG. Numéro de téléphone et adresse de courrier électronique pour mentions légales : +33 (0)1 34 63 06 50 / servicesjuridiques @ online.fr
- Mentions relatives à l'utilisation de cookies : A défaut d’acceptation, l’Utilisateur est informé que certaines fonctionnalités ou pages risquent de lui être refusées. Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d'analyser le comportement des usagers lors de la visite d'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile. Les éditeurs de sites ou d'applications qui utilisent des cookies doivent : informer les internautes de la finalité des cookies, obtenir leur consentement, fournir aux internautes un moyen de les refuser. La durée de validité du consentement donné dans ce cadre est de 13 mois maximum.
19, rue Lamartine
80000 Amiens
France
